Médias droits et usages

Médias, droits et usages

Journée d’étude VDL/ABF, lundi 27 novembre 2006
Médiathèque municipale de St Etienne – site Tarentaize

Une centaine de discothécaires, vidéothécaires et bibliothécaires se pressait pour participer à la 12e journée d’étude VDL médias, droits et usages, pour laquelle le partenariat VDL/ABF était reconduit.

La matinée était dévolue aux aspects techniques et législatifs, avec les interventions de Gilles Rettel (société MSAI) et Yves Alix (rédacteur en chef du BBF).

L’après-midi une table ronde réunissait des professionnels des bibliothèques et de la documentation, pour un échange d’expériences autour de la collection à l’heure du numérique et une ouverture sur les modalités futures de développement des collections dans ce nouveau cadre légal et technique.

Après un petit déjeuner musical en compagnie de Sapiens, duo lo-fi de Mathias Forge et Xavier Saïki (que nous avons retrouvé avant le déjeuner et pour la clôture de la journée), l’ensemble des participants a pu s’installer dans l’auditorium de la médiathèque.

Gilles Rettel : Actualité de la dématérialisation

Accélération des événements

­        Point de vue légal et juridique (loi DADVSI).

­        Explosion de la musique en ligne : en 2006 la FNAC, Universal et Microsoft lancent de nouvelles plateformes de téléchargements, et de nouveaux modes de consommation.

­        Les DRM provoquent une discussion au sein du SNEP (Syndicat National des Éditeurs Phonographiques).

­        Émergence de la musique hors ligne, avec l’apparition de nouveaux supports (Blu Ray, HD DVD) et de nouvelles offres (ventes des phonogrammes sur de nouveaux supports).

Dématérialisation

L’expression « musique dématérialisée » recèle 2 confusions. La première concerne l’utilisation du mot « musique » qui signifie ici phonogramme puisqu’il s’agit la plupart du temps de musique enregistrée. La seconde concerne l’utilisation de l’adjectif dématérialisée qui est erronée.

Ne pas différencier le son et le support est l’origine de la confusion. La définition du phonogramme selon l’article L213-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Le producteur de phonogrammes est la personne, physique ou morale, qui a l’initiative et la responsabilité de la première fixation d’une séquence de son ».

Le CD Audio n’est pas un phonogramme, mais un support de phonogrammes. Un phonogramme n’est pas concevable sans support d’où la seconde confusion : un disque physique est un support et un phonogramme ; lorsqu’on télécharge un titre, on ne télécharge que le phonogramme. Dans les deux cas il y a un support : disque dur du vendeur, puis de l’ordinateur du client. Il est possible de remplacer le disque dur final par une clé USB, un baladeur mp3, etc. Le nombre de supports possibles pour les phonogrammes a augmenté.

Le support permet de fixer l’interprétation d’une œuvre musicale. Cette expression évoque les trois catégories d’ayants droits de la musique enregistrée : l’auteur (droits d’auteur) ; l’artiste interprète (droits voisins) ; le producteur phonographique (droits voisins).

Ici, Gilles Rettel introduit les concepts d’adhérence et de volatilité : l’informatique réduisant l’adhérence entre le phonogramme et le support, les phonogrammes sont devenus volatils. La volatilité des phonogrammes va être une caractéristique des prochaines années.

Fin des supports (dédiés) ?

« Le CD est mort », selon Alain Levy patron de EMI : 60 % des consommateurs copient leurs CD sur un ordinateur, plus de la moitié des gens n’écoutent plus de CD.

On constate une baisse des ventes de CD et de DVD, ainsi que les échecs du SACD et du DVD Audio.

Nous vivons la fin d’un cycle support (du cylindre d’Edison en 1877 au CD en 1983) et pour la première fois la qualité sonore n’est plus l’argument d’évolution.

Cependant de nouveau réseaux (fibre optique) permettront d’augmenter les débits. La contrainte de taille des fichiers sonores disparaîtra. Importance du téléphone portable dans la circulation des phonogrammes.

Avec l’apparition de sites comme http://www.mp3tunes.com (stockage externe), le Disque Dur Multimédia devient une médiathèque personnelle.

Enfin, les enfants qui naissent aujourd’hui n’utiliseront peut-être jamais de supports…

Nouvelles fractures

Les inégalités économiques et d’accès aux services sont malheureusement encore d’actualité, et après les fractures sociale et numérique de nouvelles fractures ont vues le jour : fractures audio, légale, de production, de distribution, économique, logicielle, de supports.

Il semble que l’on aille vers une fragmentation des publics, renforcée par la multiplication des canaux de diffusion, des formats et des supports.

En conclusion, Gilles Rettel pose qu’il faut sans doute trouver des modèles de fonctionnement, de coopération, de mutualisation entre bibliothèques qui soient analogues au fonctionnement du réseau Internet, qui est un outil structurant. Il nous enjoint à expérimenter pour accompagner cette mutation plutôt que de la subir, même si de nombreuses expériences seront des échecs.

Il ajoute que la mise en ligne de Fnac Music Illimité et de Buzzmusic rend fragile les solutions proposées par des plateformes comme ithèque, excepté pour d’éventuelles raisons légales.

Yves Alix : Actualité de la législation

Rappel du cadre législatif et réglementaire avant le 1er août 2006

Un cadre international de plus en plus prégnant

Le cadre européen (1991 : programmes d’ordinateurs / 1992 : télévision par câble et satellite / 1992 : droit de prêt et de location, droits voisins / 1993 : harmonisation de la durée des droits / 1996 : bases de données / 2001 : droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information)

Les grands principes du droit d’auteur

Le droit d’auteur est une protection accordée aux auteurs d’œuvres de l’esprit

Conditions de mise en forme et d’originalité.

Les droits accordés aux auteurs

Droit moral / Droits patrimoniaux.

Les exceptions : l’usage libre des œuvres, la cession des droits patrimoniaux, les contrats
Droits voisins : les artistes interprètes, les producteurs
La rémunération pour copie privée

1985 / extension au numérique en 2000

Les perspectives depuis la directive de 2001

La gestion collective de la photocopie (loi de 1995)

La situation avant 1995 : le « photocopillage »

La loi de 1995 : obligation de gestion collective

Le droit de prêt (loi du 18 juin 2003)

Premier texte spécifique aux bibliothèques, limité aux livres édités (licence légale)

Le droit de prêt « artisanal »

Mis en place dès l’origine pour les vidéos puis certains documents numériques édités, dans le cadre de la loi de 1985. Négociation contractuelle

Le « non » droit de prêt

Pas de droit de prêt pour les documents sonores.

Situation juridique analogue à celle du livre avant la loi de 2003 : tolérance. Mais au droit des auteurs s’ajoute le droit voisin du producteur phonographique

Protection des bases de données
L’univers numérique : un contexte nouveau pour le droit

Droit de reproduction : la copie numérique ne se distinguant plus de l’original, on peut copier à l’infini sans perte de qualité

Dans ce contexte, le droit qui autorise la copie privée est remis en cause et la mise à disposition sans verrouillage des possibilités de copie est considérée comme une menace

Adaptation du droit à l’environnement numérique : les bases de données, Internet
La directive « droit d’auteur dans la société de l’information » de 2001 et ses exceptions

Celles qui existent dans le droit français ne sont pas remises en cause dans leur principe, mais : même la copie privée peut faire systématiquement l’objet d’une compensation financière et les titulaires de droit peuvent verrouiller techniquement les accès aux œuvres et sanctionner ceux qui font sauter les verrous.

DADVSI
La transposition française

Cristallisation des débats autour du téléchargement de musique et d’image sur Internet et de la possibilité d’une licence légale globale ou optionnelle

Un projet de transposition fermé

Parmi les exceptions facultatives non retenues dans le projet de transposition de la directive : reproductions par les bibliothèques (archives, musées…) pour leurs besoins spécifiques, utilisation dans l’enseignement et la recherche scientifique (illustration, exemple, etc.), consultation sur place des documents numérisés dans les bibliothèques (mais pas à distance).

Une seule exception au droit exclusif qui ne figurait pas dans le droit français est introduite, l’utilisation (reproduction et consultation) au bénéfice des handicapés, par des organismes non lucratifs agréés.

La situation après le 1er août 2006

Trois exceptions facultatives autorisées par la directive sont introduites dans le droit français :

­        Représentation et reproduction destinées aux personnes handicapées,

­        Reproduction et représentation dans l’enseignement et la recherche (applicable à partir du 1er janvier 2009 – 2007 et 2008 : accords contractuels entre ministères et ayants droits),

­        L’exception de reproduction pour les bibliothèques.

Le téléchargement garde le même statut qu’avant, la licence légale est repoussée, les MTP (= DRM) sont légitimées, la copie privée restreinte et une autorité de contrôle est créée.

L’exception de reproduction pour les bibliothèques (id. musées et archives)

Reproduction d’une œuvre (droit d’auteur) d’un phono ou vidéogramme (droits voisins) « effectuée à des fins de conservation ou pour préserver les conditions de sa consultation sur place ».

Problème de périmètre : sont autorisés les transfert de supports obsolètes, de documents fragiles et précieux, de documents épuisés, ne pouvant être remplacés en cas de détérioration ou perte. Mais numérisation pour consultation dans tous les cas ? Et pour les documents audiovisuels, dans quels cas ?

Également dans la DADVSI :

Autorisation aux établissements dépositaires de reproduire les documents reçus sur tout support pour conservation et communication sur place (pour le Dépôt BnF : extensible au DL imprimeur ? Consultation dans les bib pôles associés si accès réseau ?)

Le téléchargement

Sur disque dur ou une copie sur support stockage amovible, soumis à autorisation si œuvres protégées, sauf copie strictement privée sans remise à disposition tiers, mais il faudrait prouver l’origine licite du fichier, ce qui est presque toujours impossible.

Conséquence : le téléchargement est considéré a priori comme illicite et passible d’une contravention (art.16 loi, CPI L.331-9)

La copie privée

Pas de copie privée dans un établissement public (incompatibilité service privé avec établissement public, jurisprudence CC 1971)

La DADVSI précise (et restreint) le périmètre de la copie privée (art. 16) : c’est l’Autorité de régulation des mesures techniques « qui détermine les modalités d’exercice des exceptions » et qui « fixe notamment le nombre minimal de copies autorisées dans le cadre de l’exception pour copie privée » (ce qui signifie que cette exception peut théoriquement disparaître ; normal, c’est une exception), et qui subordonne ou non le bénéfice des exceptions à un accès licite à l’oeuvre

D’autres perspectives

DRM : identification des droits, traçabilité des œuvres numériques.

La gestion des droits dans le domaine de la recherche et la communauté scientifique : les Creative Commons, exemple de DREL (Digital Rights Expression Language) ouvert et libre.

Deux directions possibles, en sens opposé :

Un verrouillage généralisé : vers une guerre du crack ?

Une libération généralisée, et un modèle économique fondé sur la publicité.


Les collections à l’heure du numérique (table ronde)

Modérateur : Thierry Bokhobza

Cette table ronde réunissait Marie Baudry de Vaux (responsable du service documentation du CEREQ Marseille), Yves Desrichard (BU De Montpellier, co-auteur de Cinéma en bibliothèque) et Arsène Ott (Président de l’ACIM, bibliothécaire musical à la BM de Strasbourg). François Marin (Président du groupe ABF Rhône-Alpes, BM de St Etienne) jouait, cet après-midi là, les candides…

Bibliothèque numérique pour le Handicap

Une présentation du projet de la bibliothèque municipale de Boulogne Billancourt, la Bibliothèque numérique pour le Handicap (BnH) a été proposée à la salle :

Opérationnelle depuis janvier 2006, la BnH est une plate-forme de prêt de livres numériques et de livres audio téléchargeables à distance, accessible aux personnes en situation de handicap, dont l’objectif est de satisfaire aux besoins de lecture des utilisateurs, quel que soit leur handicap, leur lieu géographique ou leur support de lecture.

La bibliothèque propose 900 titres francophones provenant d’éditeurs français : avec 5 à 10 exemplaires par titre (autant d’accès simultanés), la bibliothèque disposait dès son ouverture d’un fonds d’environ 5 000 exemplaires.

Les lecteurs peuvent télécharger 3 oeuvres numériques chronodégradables pour une durée de 21 jours, en accédant au site de la BnH à partir d’un PC.

Ce projet a obtenu le prix « Action Innovation Accessibilité 2006 » du ministère de la Santé

Guichet du Savoir

Le Guichet du Savoir (GdS), service de renseignement à distance de la BM Part Dieu (Lyon) a également été présenté :

Si le GdS n’est pas le premier service de renseignements et d’informations en ligne français, la Bibliothèque municipale de Lyon est la première en France à proposer un service Questions/Réponses sur tous sujets en ligne avec une réponse sous 72 heures.

L’originalité de ce service réside également dans la publication des réponses et leur accès inconditionnel par tous : une offre documentaire primaire est générée à son tour.

Les études statistiques montrent un point intéressant : le GdS est fréquenté par un public qui est presque l’exact négatif du public des BM. Le caractère de ce « public GdS » (âge, CSP, activité…) conduit à souligner que cette complémentarité doit être pensée et travaillée : une offre numérique ne vaut que si elle est complétée par des actions vers d’autres publics plus traditionnellement visés par des services du types bibliothèques hors les murs, bibliobus, etc. La validité des services distants se mesure à l’élargissement des publics et pas au remplacement de certains publics par d’autres.

Quelques pistes de réflexion ont ensuite été proposées :

­        Redéfinition de l’offre des médiathèques auprès de leurs publics dans un contexte général, technique et social.

­        Modification des usages de la population en matière de consommation d’images et du sons, et pour la recherche d’information de manière générale.

­        Adaptation de l’offre à la demande : émergence/explosion des blogs, de l’indexation « sauvage » (folksonomie), délocalisation et accès immédiat aux sources d’information, appropriation des documents par le biais de la technique.

­        Enfin, émergence de nouveaux réseaux sociaux, de communautés, exigence d’outils rapides, personnalisables et communicants.

Dans ce contexte, comment ces nouvelles demandes des publics peuvent-elles être prises en compte par les bibliothèques ? Comment les bibliothèques peuvent-elles se positionner par rapport à l’offre commerciale ? Quels nouveaux usages proposer aux publics de la bibliothèque ? Quel rôle les bibliothécaires seront-ils être davantage amenés à jouer, quels outils devront-ils utiliser, mettre en place ou inventer ?

Arsène Ott :  » Les hommes voyagent sur leurs pneus, complètement isolés les uns des autres. « 

Derrière le caractère magique de la technique se cache aussi un outil de contrôle. Ce qui intéresse les marchands actuellement, c’est la publicité (cf. les offres de gratuité de Warner / YouTube, Universal / SpiralFrog).

Nous sommes aujourd’hui au bord du dérapage tant l’adhérence au monde physique est faible (cf. Gilles Rettel) : faut-il lutter contre la perte d’adhérence, du support physique, de la collection délimitée dans l’espace, œuvrer pour ou contre la pensée du bibliothécaire musical qui se digitalise dans les outils de l’Internet ? Cet entre-deux inquiète, comme l’idée qu’avec Internet le métier de bibliothécaire musical pourrait changer de mains ou disparaître. Il y a un risque que l’indexation devienne une moyenne statistique du terme le plus visité, d’une perte de spécialités.

Nous savons ce que la démocratisation de la culture doit aux différents changements technologiques.

Il en est sans doute de même pour ce qui de la création ou de la diffusion en ligne. Dans un contexte où les repères professionnels semblent se diluer, nos missions restent d’actualité.

Pourquoi ne pas écouter de la musique en voiture, téléphoner comme on veut, se promener avec une discothèque en poche, partager avec la communauté d’internautes coups de cœur, interrogations ou créations, etc. ? Ces pratiques peuvent représenter des modes complémentaires d’appropriation de la musique.

Les bibliothèques musicales évoluent à l’ombre d’Internet ou de la téléphonie mobile. Ceci permet de mettre en avant la complexité de notre métier, le rôle de guetteur et de passeur, de trait d’union entre le monde local et le monde global. En affirmant la nécessité d’un espace public dédié à la musique ; en favorisant maintenant la sociabilité du lieu en lien avec les collections ; en constituant une offre documentaire équilibrée, loin de l’arrogance technologique et commerciale ; en partageant notre goût et notre connaissance de la musique ; en mutualisant les technologies, mais aussi nos méthodes de recherche et nos connaissances ; en donnant toute sa pertinence à la notion de collection musicale hybride ; en devenant les partenaires de la création musicale… etc.

Pour cela, il faut mener un travail de veille active et collective.

Le risque du formatage des goûts et des oeuvres est présent, allant de pair avec celui du « tout, tout de suite ». Vouloir y résister, c’est justement chercher à différer, se démarquer, être singulier.

Les enjeux politiques liés à Google, Windows, Apple, MySpace ou YouTube… etc. dépassent de loin les géniaux inventeurs potaches ou non qui ont pu être à l’origine de tels projets.

Yves Desrichard : De l’usage et de l’usager

Les bibliothèques ne doivent pas oublier leur mission première : les publics.

Le téléchargement est pris en compte du fait de la masse des pratiques, mais pose trop souvent le problème de l’illégalité. Où est la place des bibliothèques, quand le téléchargement légal hésite entre location et vente ?

CD ou DVD, la dématérialisation pose des questions de choix esthétique, du rapport à la copie de l’œuvre originale…

Les pratiques évoluent : le catalogage informatisé nous a fait passer d’une pratique individuelle à une nécessité de mutualisation, et voit l’entrée en lice d’entreprises dont la motivation est le profit.

Décharger des données d’un site sur le site de la bibliothèque est sans intérêt : il faut permettre un accès fédéré en apportant une valeur ajoutée (cf. travail de l’INA).

Nous cataloguons des supports alors que les usagers sont dans l’ère du morceau, de la playlist.

Sans support et sans collection, où se place la médiation ? Cependant, l’accès à distance permet de faire revenir certains publics absents.

Il y a d’énormes besoins de formation, technologique, juridique, politique et intellectuelle.

Marie Baudry de Vaux : Le rôle du documentaliste

Le documentaliste est un « spécialiste de l’accès à l’information » possédant une compétence à deux niveaux : il recherche et trouve l’information utile et fiable, gère l’information et la met à disposition. Il la transforme en matière utile et exploitable. Spécialiste de la communication, il est l’interface, le médiateur entre l’information et l’utilisateur.

L’utilisation des nouvelles technologies devient monnaie courante, et on ressent un véritable impact du droit sur l’activité. Mais le développement de réseaux, la numérisation, etc. rendent la localisation incertaine et la masse d’information croît de manière exponentielle.

Le lien même avec l’information est modifié : les abonnements électroniques, par exemple, sont devenus des droits d’accès limités. Le professionnel ne gère plus un stock d’information, mais facilite l’accès aux sources et les valide. C’est à la fois un consultant, un conseiller, un facilitateur.

Pourtant, la surinformation n’est pas une garantie de qualité et le temps d’appropriation doit être proportionné à l’information elle-même ; le rôle de sélection et d’évaluation de l’information par le professionnel reste donc primordial.

Le documentaliste est un généraliste de l’information, pas un expert du domaine. Il convient donc de réfléchir à la valeur ajoutée que apportée en tant que médiateur de l’information : veille sur l’environnement, gestion des connaissances, aide à la décision, rationalisation des coûts, amélioration des performances par la mise en commun des connaissances.

C’est donc un métier de service, de la médiation à forte valeur ajoutée. Son principal enjeu est d’inscrire la fonction documentaire au cœur de la stratégie des entreprises et des institutions.

Publicités
%d blogueurs aiment cette page :